Vous trouverez ci-après les conditions de la licence logicielle consentie par TWO NOTES AUDIO ENGINEERING aux utilisateurs finaux.

Veuillez lire attentivement ce document. En installant ou en utilisant tout ou partie du LOGICIEL, vous en acceptez l’intégralité des termes. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser le LOGICIEL. Si vous êtes d’accord, veuillez conserver ce document car il constitue la preuve du contrat de licence dont vous bénéficiez et qui vous permet d’exercer les droits qui vous sont consentis ci-après.

Le LOGICIEL est susceptible d’inclure une fonction d’activation produit ou toute autre technologie destinée à empêcher l’utilisation et la copie non autorisées. Cette technologie est susceptible de conduire votre ordinateur à accéder à Internet.

DÉFINITIONS

« TWO NOTES AUDIO ENGINEERING » désigne la société OROSYS telle qu’identifiée dans les mentions légales, responsable de la gestion du site web « www.two-notes.com » et des commandes en ligne associées. 

« ORDINATEUR » désigne un dispositif physique ou virtuel qui reçoit des informations (sous forme de données numériques) et les traite en vue d’un résultat donné, sur la base d’un programme ou d’une séquence d’instructions définissant la manière dont les données doivent être traitées.

« LOGICIEL » désigne les logiciels musicaux développés et commercialisés par TWO NOTES AUDIO ENGINEERING et sur lesquels TWO NOTES AUDIO ENGINEERING consent des licences. Le LOGICIEL comprend DynIRs (émulations virtuelles de guitares et de basses), Wall of Sound, GENOME et d’autres logiciels propriétaires tels que Torpedo Remote et Desktop Remote.

« UTILISATEUR FINAL » désigne toute personne physique régulièrement autorisée à utiliser le LOGICIEL de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING, soit en tant que client de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING, soit en tant que personne autorisée à utiliser le LOGICIEL par un client de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING.

LICENCE DU LOGICIEL

L’UTILISATEUR FINAL a le droit d’utiliser le LOGICIEL conformément aux conditions de licence applicables aux clients de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING, ci-après les CONDITIONS DE LICENCE, telles que définies dans les conditions générales de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING, ci-après les CONDITIONS GÉNÉRALES

To that extent, it is reminded that :

• CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION. TWO NOTES AUDIO ENGINEERING et ses fournisseurs détiennent tous les droits de propriété intellectuelle sur le LOGICIEL, y compris, mais sans limitation, les brevets, données, secrets et éléments graphiques. La licence d’utilisation du LOGICIEL est consentie à titre non exclusif. TWO NOTES AUDIO ENGINEERING vous autorise à installer et à utiliser le LOGICIEL uniquement dans les termes prévus aux CONDITIONS DE LICENCE. Vous ne devez pas copier la documentation associée au LOGICIEL. Vous reconnaissez que vous n’avez pas le droit d’utiliser les marques, dénominations ou logos de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING sans l’accord préalable et écrit de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING.

• LICENCE DE DÉMONSTRATION. Vous pouvez, si vous le souhaitez, télécharger une version de démonstration gratuite de 14 jours du LOGICIEL GENOME de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING. La licence de cette version d’essai vaut pendant toute la période d’évaluation. Le LOGICIEL de démonstration de 14 jours ne doit être utilisé qu’à des fins d’évaluation et non à des fins commerciales.

• NOUVELLES VERSIONS OU MISES À JOUR. Si le LOGICIEL est une nouvelle version ou une mise à jour d’une version antérieure du LOGICIEL, vous devez disposer d’une licence en cours de validité sur la version antérieure pour pouvoir utiliser cette nouvelle version ou cette mise à jour. En utilisant une nouvelle version ou une mise à jour, vous renoncez à disposer de la licence d’utilisation de la version antérieure du LOGICIEL. Les nouvelles versions et les mises à jour peuvent également faire l’objet d’une licence autonome, consentie par TWO NOTES AUDIO ENGINEERING conformément aux CONDITIONS DE LICENCE en vigueur à la date de la souscription.

• RESTRICTIONS ET ENGAGEMENTS. Toute copie autorisée du LOGICIEL doit contenir les mêmes mentions de copyright et autres mentions de propriété qui apparaissent sur ou dans le LOGICIEL. Il est interdit de modifier, d’adapter ou de traduire le LOGICIEL. Il est interdit de faire de l’ingénierie reverse, de décompiler, de désassembler, de dériver ou de chercher à reconstituer le code source du LOGICIEL. Vous ne pouvez pas louer, donner en crédit-bail, sous-licencier, céder ou transférer vos droits sur le LOGICIEL, ni autoriser la copie de tout ou partie du LOGICIEL sur l’ORDINATEUR de toute autre personne, physique ou morale, à moins que cela ne soit expressément autorisé par les présentes.

• Sauf stipulation contraire des CONDITIONS GÉNÉRALES, vous n’êtes pas autorisé à transférer vos droits d’utilisation du LOGICIEL. Vous ne pouvez pas utiliser le LOGICIEL d’une manière qui porterait atteinte à la propriété intellectuelle ou aux droits d’un tiers. Vous n’êtes pas non plus autorisé à transférer des copies du LOGICIEL destinées à l’éducation, en pré-versions ou non destinées à la vente.

   

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

A l’exception des mesures réparatrices que TWO NOTES AUDIO ENGINEERING s’engage à assurer au profit de ses clients conformément aux CONDITIONS GÉNÉRALES et des recours qui ne peuvent être exclus ou limités du fait de la loi, TWO NOTES AUDIO ENGINEERING, ses affiliés, fournisseurs ou autorités de contrôle ne seront pas responsables envers vous de toute perte, dommage, réclamation ou coût, quels qu’ils soient, en ce compris tout dommage consécutif, indirect ou accessoire, toute perte de profits, perte d’économies, perte d’informations commerciales ou autre perte pécuniaire, tout dommage résultant d’une interruption d’activité, d’un préjudice personnel ou d’un manquement à un devoir de diligence, ou de réclamations d’un tiers. Et ce, même si un représentant de TWO NOTES AUDIO ENGINEERING a été informé de la possibilité de tels pertes, dommages, réclamations ou coûts.

STIPULATIONS GENERALES

Si vous êtes un consommateur qui utilise le LOGICIEL à des fins exclusivement personnelles et non professionnelles, le présent contrat sera régi par les lois de votre pays de résidence. Si vous n’êtes pas un tel consommateur, le droit français régira l’interprétation et l’application du présent contrat. Si une partie de ce contrat est jugée nulle ou de nul effet, cela n’affectera pas la validité du reste du contrat, qui demeurera valable et applicable conformément à ses termes. En l’absence d’un accord spécifique signé entre vous et TWO NOTES AUDIO ENGINEERING, le présent contrat constitue le seul et unique accord qui vous lie à TWO NOTES AUDIO ENGINEERING concernant le LOGICIEL.

ASSISTANCE

TWO NOTES AUDIO ENGINEERING n’est en aucune façon tenue de vous fournir ou de mettre à votre disposition d’autres informations, logiciels, informations techniques, savoir-faire ou assistance. TWO NOTES AUDIO ENGINEERING se réserve le droit de modifier le LOGICIEL et tous les éléments associés, sans préavis.